LOR5404969

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	18/01/2007
Nom(s) usuel(s) :	Dépôt de gaz
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Sté des Compagnons Asphalteurs Lorrains - SCAL - (SA)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Charles Courtois (rue) 19 Saint nicolas de Port 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 6512 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 16/02/2007 Oui 21/03/2007

3 - Localisation du site

Code INSEE :	54300
Commune principale :	LANEUVEVILLE-DEVANT-NANCY (54300)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 888,655 888,655 939,633 888,666 Y (m) 2,412,174 2,412,173 6,843,080 2,412,032 Préc.XY       rue
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième NANCY 230 6

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	12/02/1988
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2) V89.07Z 12/02/1988 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD54 1682 W 128
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SCAL 12/02/1988

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	?
Commentaire :	Pas de projet de réaménagement, selon la mairie

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD54 1682 W 128

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.