LOR5405543

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	26/02/2007
Nom(s) usuel(s) :	Garage - Carrosserie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Pierson
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	31/05/2007
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 5950 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 23/03/2007 Oui 16/05/2007

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 57 rue Gambetta
Code INSEE :	54357
Commune principale :	MAXEVILLE (54357)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 881,959 881,959 933,008 881,939 Y (m) 2,419,834 2,419,833 6,850,792 2,419,788 Préc.XY       numéro
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième NANCY 230 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Extrait cadastral 1/10 000 1986 Oui AD54 1682 W 75

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle AB 293
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	13/06/1986
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 13/06/1986 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD54 1682 W 75 2 Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...) G45.21B 13/06/1986 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD54 1682 W 75
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) PIERSON Gérald 13/06/1986

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	?
Commentaire :	Etat de friche, bâtiments toujours présents. Abandonné. D'après la mairie, site acquis par la CUGN

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	Non
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 90 Canal de la Marne au Rhin Habitation 80
Type de nappe :	Captive
Nom de la nappe :	Grès du Rhétien de Lorraine
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	209
Nom du système aquifère :	GRES RHETIENS DE LORRAINE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD54 1682 W 75

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.