LOR5405984

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	18/05/2007
Nom(s) usuel(s) :	Dépôt de pneumatiques usagés
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Corbier
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 5908 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 18/06/2007 Oui 25/06/2007

3 - Localisation du site

Code INSEE :	54465
Commune principale :	ROVILLE-DEVANT-BAYON (54465)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 892,683 892,683 943,488 Y (m) 2,392,392 2,392,391 6,823,277
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BAYON 268 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation ? Oui AD54 1682 W 60

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle C 213 A 412
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	21/08/1985
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de caoutchouc synthétique (dont fabrication et/ou dépôt de pneus neufs et rechapage, ...) C20.17Z 21/08/1985 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD54 1682 W 60
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) CORBIER Lionel 21/08/1985

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Commentaire :	Information mairie : maintien sauvage du stock de pneus à l'abandon

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	02686X0050
Distance captage AEP :	150
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Habitation 150 Cours d'eau 40 Canal de l'Est ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 0 VALLEE DE LA MOSELLE
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Alluvions quaternaires de la Moselle
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	303
Nom du système aquifère :	MOSELLE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD54 1682 W 60

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.