LOR5408750

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	24/04/2007
Nom(s) usuel(s) :	Dépôt de produits chimiques, ex Dépôt de chiffons et de papiers
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Masson drogueries réunies SA ; ex : Sté des Drogueries Réunies ; ex : Khan frères et Cie
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue (Khan frères et Cie :Tapis Bert (8, rue du) Nancy) 01/01/1111
Etat de connaissance :	Traité
Sous surveillance :	Non
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	04/07/2007
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 7388 BRGM 1369 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 23/05/2007

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 33 rue Victor
Code INSEE :	54395
Commune principale :	NANCY (54395)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 884,291 884,291 935,315 884,260 Y (m) 2,417,100 2,417,099 6,848,040 2,417,105 Préc.XY       numéro
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième NANCY 230
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier implantation des installations ? Oui A54 1639 W 329 n°12890

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	19/07/1934
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Récupération de déchets triés non métalliques recyclables (chiffon, papier, déchets "vert" pour fabrication de terreaut ; à ne pas confondre avec décharge de "déchets verts" qui n'est pas contrôlée : E38.43Z, ou avec peaux vertes ou bleues : C15.11Z ) E38.32Z 19/07/1934 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral A54 268 W 21 >20 m3 2 Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...) V89.01Z 08/01/1976 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral A54 1639 W 329 n°12890 10 t acide flurhydrique en bonbonnes 35 kg, 35 t acide nitrique 41° en bonbonnes plastiques 40 kg, 50 t acide sulfurique en bonbonnes plastiques 50 kg, 20 t chaux hydratée en sacs 40 kg, 10 t chlorates alcalins. 3 m3 Li 1ère cat.
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Khan frères et Cie 19/07/1934 Société des drogueries réunies 08/01/1976 31/05/1976 Masson drogueries réunies SA 01/06/1976

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Friche. Projet ZAC Stanislas Meurthe

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	Non
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 140 Canal de la Marne au Rhin Habitation 20
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Alluvions quaternaires de la Meurthe
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	302
Nom du système aquifère :	MEURTHE

9 - Etudes et actions

Etude(s) connue(s) ? :	Non
Requalification paysagère connue ? :	Non
Sélection des sites Test de sélection des sites Date de première étude connue (*) Nature de la décision

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

A54 268 W 21 ; A54 1639 W 329 n°12890

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.