LOR5410082

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	12/04/2007
Nom(s) usuel(s) :	Dépôt de gaz
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Rodriguez - Restaurant du Château de Brabois
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 7580 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 25/04/2007 Oui 29/05/2007

3 - Localisation du site

Code INSEE :	54578
Commune principale :	VILLERS-LES-NANCY (54578)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 880,761 880,761 931,754 880,791 Y (m) 2,413,214 2,413,213 6,844,187 2,413,696 Préc.XY       numéro
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième NANCY 230 6

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	19/03/1971
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2) V89.07Z 19/03/1971 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD 54 W 1639 228 n°11842 500 Kgs
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Rodriguez 19/03/1971

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	D'après la mairie, il n'existe pas de projet de réaménagement.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Urbain

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 54 W 1639 228 n°11842

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.