LOR5500215

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	12/11/2009
Nom(s) usuel(s) :	Entrepôt frigorifique et congélation
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) PIBAROT SARL
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue BAR-LE-DUC 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	19/07/2010
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 4091 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 08/04/2010 Oui 24/06/2010

3 - Localisation du site

Code INSEE :	55029
Commune principale :	BAR-LE-DUC (55029)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 809,513 809,513 860,629 Y (m) 2,421,883 2,421,882 6,853,461
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BAR-LE-DUC 227 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1/1000 1973 Oui Préf. 55 3484 Plan de situation 1/5000 Oui Préf. 55 3484

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant PIBAROT 01/01/1111 Entreprise privée ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Compression, réfrigération D35.45Z 01/01/1111 07/06/1996 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration Préf. 55 3484 Cessation d'activité relative à l'installation de réfrigération 2 Compression, réfrigération D35.45Z 23/01/1984 ? 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier Préf. 55 3484 Installation d'entrepôts frigorifiques et de réfrigération à base de gaz ammoniac
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) PIBAROT SARL 23/01/1984

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Occupation actuelle : bâtiment désinfecté

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Industriel

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Préf. 55 3484

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.