Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

LOR

Date de création de la fiche : (*)

22/12/2009

Nom(s) usuel(s) :

Atelier de travail des métaux

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
LES REMORQUES INDUSTRIELLES JIGE SA, ex JACQUINOT Bernard, ex JACQUINOT Marcel

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
25, Rue des Aviots	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Visite du site :

Oui, site localisé

Date de la visite : (*)

23/08/2010

Autre(s) identification(s) :

Numéro	Organisme ou BD associée
5475	BRGM
3544	BRGM
3545	BRGM
4284	BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	12/04/2010	Oui	26/05/2010

3 - Localisation du site

Code INSEE :

55463

Commune principale :

SAINT-MIHIEL (55463)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	835,031	835,031	886,268
Y (m)	2,437,930	2,437,929	6,869,279

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
ST-MIHIEL	192	2

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Présence du site	Référence dossier
Plan de situation	1/5000	Ne sais pas	AD 55 836 W 164, AD 55 836 W 107
Extrait cadastre	1/2000	Oui	AD 55 373 W 43
Plan de masse	1/100	Ne sais pas	AD 55 836 W 164, AD 55 836 W 107

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
SCI DES HAUTS FOURS	26/05/2010	Entreprise privée ou son représentant	Non

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
SAINT-MIHIEL		1/2000		-	95-96-77
SAINT-MIHIEL	26/05/2010	1/2500		AK	0077

Nombre de propriétaires actuels :

Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1111

Origine de la date :

?=Origine de la date non connue

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation	C16.10A	18/08/1949	Autorisation	3ième groupe	AP=Arrêté préfectoral	AD 55 836 W 164, AD 55 836 W 107, AD 55 373 W 43	Atelier de travail du bois (sciage, déroulage et contreplaqué)
2	Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie	C16.29Z	18/08/1949	?	3ième groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	AD 55 836 W 164, AD 55 836 W 107, AD 55 373 W 43	Fabrique de meubles
3	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	07/08/1957	Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	AD 55 836 W 164, AD 55 836 W 107, AD 55 373 W 43	JACQUINOT Marcel exploite un DLI, quantité = 5 m3 de GO + 2 m3 de CA + 2 m3 de FOD
4	Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie	C16.29Z	21/08/1969	?	3ième groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	AD 55 836 W 164, AD 55 836 W 107, AD 55 373 W 43	Fabrique de meubles
5	Production et distribution de vapeur (chaleur) et d'air conditionné	D35.30Z	21/08/1969	Autorisation	1er groupe	AP=Arrêté préfectoral	AD 55 836 W 164, AD 55 836 W 107, AD 55 373 W 43	Installation de 2 chaudières dans usine (une au bois et une au fuel)
6	Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage, matriçage découpage ; métallurgie des poudres	C25.50A	31/05/1978	Déclaration	2ième groupe	RD=Récépissé de déclaration	AD 55 836 W 164, AD 55 836 W 107, AD 55 373 W 43
7	Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures)	C25.61Z	31/05/1978	Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	AD 55 836 W 164, AD 55 836 W 107, AD 55 373 W 43	Travail des métaux en agglomération sans chocs mécaniques, découpage, planage, application de peinture à base de liquide inflammable
8	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	15/06/1978	Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	AD 55 836 W 164, AD 55 836 W 107, AD 55 373 W 43	Changement de propriétaire (ancien JACQUINOT, nouveau LES REMORQUES INDUSTRIELLES JIGE SA) depuis le 01/03/1977

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
JACQUINOT Marcel.	18/08/1949
JACQUINOT Marcel	07/08/1957	01/03/1977
LES REMORQUES INDUSTRIELLES JIGE SA	01/03/1977

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Oui
Commentaire :	Occupation actuelle : stockage, vente de pièces et véhicules militaires

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur	Type d'utilisateur	Statut utilisateur
JEEP EST	Entreprise privée ou son représentant	Locataire

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 55 836 W 164, AD 55 836 W 107, AD 55 373 W 43

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

LOR5500434