LOR5500467

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	08/01/2010
Nom(s) usuel(s) :	Coopérative agricole, malterie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) COOPERATIVE AGRICOLE EMC2, ex STE BIQUET SA, ex MALTERIES DE LA MEUSE SA
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Nid du Cygne, BP 45 BRAS/MEUSE, 55101 VERDUN CEDEX, ex 1, Rue de Morvaux 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	23/08/2010
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 3099 BRGM 5585 BRGM 4403 BRGM 4314 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 12/04/2010 Oui 26/05/2010

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 1 rue de Morvaux
Localisation :	Ancienne usine Malteries de la Meuse, entre rivière et voie ferrée, bord de la Meuse
Code INSEE :	55463
Commune principale :	SAINT-MIHIEL (55463)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 834,660 834,660 885,893 Y (m) 2,437,462 2,437,461 6,868,814
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ST-MIHIEL 192 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1/200 1973 Ne sais pas AD 55 836 W 125 Plan de situation. 1/500 1960 Ne sais pas AD 55 836 W 111 Plan de situation 1/1000 1973 Ne sais pas AD 55 836 W 125 Plan de situation.. 1/5000 Oui AD 55 1089 W 20

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant STE COOPERATIVE AGRICOLE EMC2 26/05/2010 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle SAINT-MIHIEL 26/05/2010 1/1815 AE 0128
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Production de vin (de raisin), cidre et bière C11.02 04/05/1960 Autre 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD 55 836 W 111, Préf. 55 3794, AD 55 1089 W 20, AD 55 836 W 125 Déclaration, exploitation d'une malterie 2 Production de boissons alcooliques distillées et liqueurs C11.01 04/06/1960 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD 55 836 W 111, Préf. 55 3794, AD 55 1089 W 20, AD 55 836 W 125 3 Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2) V89.07Z 24/10/1972 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD 55 836 W 111, Préf. 55 3794, AD 55 1089 W 20, AD 55 836 W 125 MALTERIE DE LA MEUSE exploite 2 dépôts voisins de propane liquéfié, quantité = 3500 Kg 4 Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2) V89.07Z 24/05/1973 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD 55 836 W 111, Préf. 55 3794, AD 55 1089 W 20, AD 55 836 W 125 Dépôt aérien de 49,9 m3 de butane 5 Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2) V89.07Z 19/07/1977 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD 55 836 W 111, Préf. 55 3794, AD 55 1089 W 20, AD 55 836 W 125 Changement d'exploitant (ancien MALTERIE DE LA MEUSE, nouveau STE BIGUET) depuis le 01/07/1977. Dépôt de butane, quantité = 49,9 m3 6 Activités de soutien à l'agriculture et traitement primaire des récoltes (coopérative agricole, entrepôt de produits agricoles stockage de phytosanitaires, pesticides, ...) A01.6 17/11/1992 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD 55 836 W 111, Préf. 55 3794, AD 55 1089 W 20, AD 55 836 W 125 Silo 15000 m3 + produits ago pharmaceutiques + transformateurs contenant du polychlorobiphényl
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) MALTERIES DE LA MEUSE SA 04/05/1960 01/07/1977 STE BIGUET SA 01/07/1977 COOPERATIVE AGRICOLE EMC2 17/11/1992

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Oui
Réaménagement sensible :	?

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur STE COOPERATIVE AGRICOLE EMC2 Entreprise privée ou son représentant Propriétaire

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	01922X0039
Distance captage AEP :	240
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 60 la Meuse ZICO (zone d'intérêt communautaire pour la conservation des oiseaux) 10 Vallée de la Meuse Zone inondable Partiellement ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 0 VALLEE DE LA MEUSE Habitation 20
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	CALCAIRES OXFORDIENS DES CÔTES DE MEUSE
Type d'aquifère :	Karstique
Code du système aquifère :	206
Nom du système aquifère :	BASSIN DE PARIS / MALM

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 55 836 W 111, Préf. 55 3794, AD 55 1089 W 20, AD 55 836 W 125

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.