LOR5500494

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	15/01/2010
Nom(s) usuel(s) :	Fabrique de sièges et meubles
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) COUTEAU Pierre
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 28, Rue Morguesson 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Non
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 3516 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 12/04/2010 Oui 26/05/2010

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 28 ruelle Morguesson
Code INSEE :	55463
Commune principale :	SAINT-MIHIEL (55463)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 834,944 834,944 886,174 Y (m) 2,437,195 2,437,194 6,868,545
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ST-MIHIEL 192 2

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant BLIES Christian DOMIN 26/05/2010 Personne physique Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle SAINT-MIHIEL 26/05/2010 1/1299 AB 0715
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	31/12/1973
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie C16.29Z 13/01/1936 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD 55 373 W 38 Fabrique de sièges et petits meubles, menuiserie mécanique
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) COUTEAU Pierre 13/01/1936
Commentaire(s) :	Selon enquête.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Surface bâtie :	113 (en m2)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	?
Commentaire :	Occupation actuelle : en ruine

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur BLIES Christian DOMIN Personne physique Propriétaire

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 55 373 W 38

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.