LOR5500517

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	25/01/2010
Nom(s) usuel(s) :	Garage
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) MANTE C., ex FOREZ Fernand
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	22/06/2010
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 4625 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 12/04/2010

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 3 place Denis
Code INSEE :	55122
Commune principale :	COMMERCY (55122)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 839,018 839,018 890,127 Y (m) 2,423,421 2,423,420 6,854,746
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième COMMERCY 228 3

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 15/10/1957 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD 55 373 W 14 2 RS par FOREZ 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 23/01/1963 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD 55 373 W 14 2 RS par MANTE
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) FOREZ 15/10/1957 MANTE 23/01/1963

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Occupation actuelle : site en friche

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Urbain

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 55 373 W 14

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.