LOR5500810

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	23/03/2010
Nom(s) usuel(s) :	Usine de travail du bois
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SOCIETE ARGONNAISE DES INDUSTRIES DU BOIS REVAULT
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	17/08/2010
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 5022 BRGM 4754 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 14/04/2010 Oui 17/05/2010

3 - Localisation du site

Code INSEE :	55117
Commune principale :	CLERMONT-EN-ARGONNE (55117)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 801,420 801,420 852,864 Y (m) 2,459,507 2,459,506 6,891,129
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CLERMONT-EN-ARGONNE 161 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de Situation 1/10000 Oui Préf 55 3267, AD 55 1089 W 70 Carte Topographique CLERMONT-EN-ARGONNE 1/25000 Oui Préf 55 3267, AD 55 1089 W 70

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Sciage, rabotage, imprégnation du bois ou application de vernis... C16.10 18/11/1976 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral Préf 55 3267, AD 55 1089 W 70 Exploitation d'un atelier de travail du bois 2 Production et distribution de vapeur (chaleur) et d'air conditionné D35.30Z 18/11/1976 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier Préf 55 3267, AD 55 1089 W 70 Exploitation d'une installation de combustion 3 Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...) V89.01Z 18/11/1976 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier Préf 55 3267, AD 55 1089 W 70 Exploitation d'un dépôt aérien de xylophène 4 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 18/11/1976 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier Préf 55 3267, AD 55 1089 W 70 Exploitation d'un RS de FOD, quantité = 8 m3 5 Imprégnation du bois ou application de peintures et vernis... C16.10B 04/12/1989 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral Préf 55 3267, AD 55 1089 W 70 Dépôt de produits de traitement du bois (insecticides et fongicides stockés dans une cuve de stockage et un bac de trempage) 6 Fabrication de placage et de panneaux de bois (aggloméré, contre-plaqué, ...) C16.21Z 04/12/1989 ? 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier Préf 55 3267, AD 55 1089 W 70 atelier de travail et stockage du bois 7 Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...) V89.01Z 04/12/1989 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier Préf 55 3267, AD 55 1089 W 70 8 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 04/12/1989 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier Préf 55 3267, AD 55 1089 W 70 Exploitation de gaz de combustion, d'une chaudière chafferie et d'un DLI. 9 Imprégnation du bois ou application de peintures et vernis... C16.10B 08/10/1990 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier Préf 55 3267, AD 55 1089 W 70 Couverture de la cellule de réception des déchets provenant du broyeur déchiqueteur. Dispositif de rétention des sciures et poussières sur le parcours des fumées émises des deux chaudières 10 Production et distribution de vapeur (chaleur) et d'air conditionné D35.30Z 08/10/1990 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier Préf 55 3267, AD 55 1089 W 70 11 Décharge de déchets industriels banals (D.I.B.) E38.44Z 08/10/1990 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral Préf 55 3267, AD 55 1089 W 70 12 Imprégnation du bois ou application de peintures et vernis... C16.10B 12/10/2000 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier Préf 55 3267, AD 55 1089 W 70 Le dépôt de produits de traitement du bois sera démonté. 13 Fabrication de placage et de panneaux de bois (aggloméré, contre-plaqué, ...) C16.21Z 12/10/2000 ? 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral Préf 55 3267, AD 55 1089 W 70 Les silos à scieries seront aménagés de manière a ce que tous les évents soient munis d'un filtre. Un abri composé de 3 murs et d'une couverture incombustible sur l'aine de traitement des bois au xylophère sera construit 14 Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...) V89.01Z 12/10/2000 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral Préf 55 3267, AD 55 1089 W 70
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SOCIETE ARGONNAISE DES INDUSTRIES DU BOIS REVAULT. 18/11/1976 SOCIETE ARGONNAISE DES INDUSTRIES DU BOIS REVAULT 04/12/1989

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Information maiie : friche. Projet de réhabilitation en ZAC et zone résidentielle (EPFL mandataire de la Communauté de communes du Centre Argonne)

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Préf 55 3267, AD 55 1089 W 70

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.