LOR5500996

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	26/04/2010
Nom(s) usuel(s) :	Garage
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) DOS SANTOS J-L
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 5138 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 27/04/2010 Oui 17/05/2010

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 14 rue du Château
Code INSEE :	55268
Commune principale :	LACROIX-SUR-MEUSE (55268)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 832,809 832,809 884,119 Y (m) 2,446,280 2,446,279 6,877,642
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL 162 6

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/12/1993
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 01/12/1993 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration Préf 55 ? Réparation et entretien de véhicules à moteur 2 Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...) G45.21B 01/12/1993 ? 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier Préf 55 ? Application par pulvérisation de vernis et de laques inflammables.
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) DOS SANTOS J-L 01/12/1993

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Multiple
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Commentaire :	Information mairie : 2 entreprises sur le site : un afficheur et une entreprise de fourniture et pose d'aires de jeux

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur IMAJ (Installation Maintenance d'aire de jeux Entreprise privée ou son représentant ? AFFIPOSE BOTTIN Patrick SARL Entreprise privée ou son représentant ?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Rural

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Préf 55 ?

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.