LOR5501043

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	22/07/1997
Nom(s) usuel(s) :	Dépôt de liquides inflammables
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) TOURET Michel
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Route de la Gare 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 43 CNRS/CRESAL 1043 BRGM 4037 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 11/05/2010 Oui 25/05/2010

3 - Localisation du site

Localisation :	En bordure du chemin rural dit de PAGNY-SUR-MEUSE à BOUCA
Code INSEE :	55398
Commune principale :	PAGNY-SUR-MEUSE (55398)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 849,267 849,267 900,301 Y (m) 2,415,435 2,415,434 6,846,677
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième COMMERCY 228 8
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 1/1000 1964 Oui AD 55 836 W 117, AD 55 836 W 151, Préf 55 3232

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	19/10/1964
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 19/10/1964 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD 55 836 W 117, AD 55 836 W 151, Préf 55 3232 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 30/07/1975 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD 55 836 W 117, AD 55 836 W 151, Préf 55 3232 Extension du dépôt. Exploitation actuelle de 2 RA de FOD, quantité = 30 m3 + 25 m3
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) TOURET Michel 19/10/1964 TOURET Michel. 30/07/1975

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	02284X0003
Distance captage AEP :	440
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 0 VALLEE DE LA MEUSE ZSC (zone spéciale de conservation) 100 Marais de Pagny-sur-Meuse Cours d'eau 70 Canal de la Marne au Rhin Habitation 20
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	CALCAIRES OXFORDIENS DES CÔTES DE MEUSE
Type d'aquifère :	Karstique
Code du système aquifère :	206
Nom du système aquifère :	BASSIN DE PARIS / MALM

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 55 836 W 117, AD 55 836 W 151, Préf 55 3232

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.