LOR5501404

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	22/07/1997
Nom(s) usuel(s) :	Décharge, ex sablière
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) COMMUNE DE RIGNY LA SALLE
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 1404 BRGM 404 CNRS/CRESAL

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 21/07/2010 Oui 13/08/2010

3 - Localisation du site

Localisation :	Entre le village et Rigny-St-Martin à mi-pente de la vallée de Bracôte, cote 365
Code INSEE :	55433
Commune principale :	RIGNY-LA-SALLE (55433)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 849,545 849,545 900,513 Y (m) 2,407,856 2,407,855 6,839,101
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième COMMERCY 228 8
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation - Oui AD 55 836 W 126 n° 3159

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle RIGNY-LA-SALLE ZD 17
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	14/09/1973
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 14/09/1973 Autre 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD 55 836 W 126 n° 3159 Tolérance accordée par le Préfet à titre provisoire
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) COMMUNE DE RIGNY LA SALLE 14/09/1973

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	1.026 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Info mairie : site à l'orée de la forêt

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 55 836 W 126 n° 3159

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.