LOR5501604

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	22/07/1997
Nom(s) usuel(s) :	Décharge, ex carrière
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) COMMUNE DE BADONVILLIERS GERAUVILLIERS
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 604 CNRS/CRESAL

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 06/08/2010 Oui 18/08/2010

3 - Localisation du site

Localisation :	Entre "La Saunière" et "La Vaillante"
Code INSEE :	55026
Commune principale :	BADONVILLIERS-GERAUVILLIERS (55026)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 840,916 840,916 891,815 Y (m) 2,399,038 2,399,037 6,830,363
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième GONDRECOURT-LE-CHATEAU 266 3
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Carte IGN 1/25000 Oui AD 55 836 W 171
Commentaire(s) :	Décharge située dans une carrière appartenant à la commune en bordure du CD 193 à 1 km Est de Badonvilliers, sur une surface de 1 ha environ.

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Commune 01/01/1980 Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1980 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD 55 836 W 171
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) COMMUNE DE BADONVILLIERS GERAUVILLIERS 01/01/1980

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	1 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Rural

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 55 836 W 171

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.