LOR5501654

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	22/07/1997
Nom(s) usuel(s) :	Brasserie, réfrigération
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) BRASSERIE DE "LA MEUSE", ex BRASSERIE DE LA CROIX DE LORRAINE SA
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	23/07/2010
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 1655 BRGM 654 CNRS/CRESAL 4935 BRGM 1654 BRGM 655 CNRS/CRESAL 3523 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 08/04/2010 Oui 24/06/2010

3 - Localisation du site

Localisation :	Ex Route de Savonnières
Code INSEE :	55029
Commune principale :	BAR-LE-DUC (55029)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 808,046 808,046 859,170 Y (m) 2,422,629 2,422,628 6,854,219
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BAR-LE-DUC 227 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Croquis 1/200 Oui AD 55 310 M 3 Plan de masse - Oui AD 55 310 M 3

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant LODECOUR BLD 24/06/2010 Entreprise privée ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1950
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Production de vin (de raisin), cidre et bière C11.02 03/08/1894 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD 55 310 M 3 4 compresseurs à l'ammoniac pour la fabrication de glace et réfrigération caves 2 Compression, réfrigération D35.45Z 03/08/1894 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD 55 310 M 3 Machines à réfrigération à l'acide sulfureux et à l'acide carbonique 3 Production de vin (de raisin), cidre et bière C11.02 29/09/1926 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD 55 311 M 19 4 Production et distribution de combustibles gazeux (générateur d'acétylène) D35.29z 29/09/1926 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD 55 311 M 19 Présence d'un générateur acétylène 5 Production de boissons alcooliques distillées et liqueurs C11.01 16/04/1934 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD 55 373 W 38 6 Compression, réfrigération D35.45Z 16/04/1934 01/01/1950 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD 55 373 W 38 7 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 16/04/1934 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD 55 373 W 38 DLI 6000L de GO
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) BRASSERIE DE LA CROIX DE LORRAINE 03/08/1894 BRASSERIE DE LA CROIX DE LORRAINE. 29/09/1926 BRASSERIE DE "LA MEUSE" 16/04/1934 01/01/1950
Commentaire(s) :	AP d'autorisation pour maintenir 2 machines à réfrigération à l'acide sulfureux et 1 machine à réfrigération à l'acide carbonique. La Brasserie "La Meuse" est un établissement sans autorisation. Cessation d'activité (enquête préfecture).

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Occupation actuelle : site racheté pour reconvertion.

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur LODECOUR BLD Entreprise privée ou son représentant Propriétaire

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Urbain

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 55 310 M 3, AD 55 373 W 38, AD 55 311 M 19
Chronologie de l'information :	AP 3/8/1894
Donnée(s) complémentaire(s) :	AP d'autorisation pour maintenir 2 machines à réfrigération à l'acide sulfureux et 1 machine à réfrigération à l'acide carbonique. La Brasserie "La Meuse" est un établissement sans autorisation.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.