LOR5501993

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	22/07/1997
Nom(s) usuel(s) :	Transport, stockage, garage, ex Fours à chaux
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) LOGSYSTEME-TINTI, ex STE DES ACIERIES DE LONGWY, ex STEPHENNE Félicien
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue ex 103 rue de la Boétie 75 PARIS 8è, ex BELGIQUE 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 993 CNRS/CRESAL

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 03/08/2010 Oui 13/10/2010

3 - Localisation du site

Code INSEE :	55042
Commune principale :	BELLERAY (55042)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 822,276 822,276 873,740 Y (m) 2,463,444 2,463,443 6,894,885
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL 162 1

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	03/11/1910
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de ciment, chaux et plâtre (centrale à béton, ...) C23.5 03/11/1910 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD 55 311 M 6 4 Fours à chaux 2 Fabrication de ciment, chaux et plâtre (centrale à béton, ...) C23.5 02/07/1947 ? 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD 55 311 M 6 Changement d'exploitant 3 Entreposage et stockage frigorifique ou non et manutention H52.10 13/10/2010 ? 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier Mairie
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) STEPHENNE Félicien 03/11/1910 STE DES ACIERIES DE LONGWY 02/07/1947 LOGSYSTEME-TINTI 13/10/2010

6 - Utilisations et projets

Site en friche :

Partiellement

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Puits fermier sur place

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 55 311 M 6

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.