LOR5502878

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	17/10/2010
Nom(s) usuel(s) :	Ancien dépotoir
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Commune de Seuzey
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée Courrier mairie BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 05/08/2010 Oui 11/10/2010

3 - Localisation du site

Code INSEE :	55487
Commune principale :	SEUZEY (55487)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 836,399 836,399 887,723 Y (m) 2,448,226 2,448,225 6,879,556
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL 162 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Extrat cadastre 1/1500 2010 Oui mairie

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Commune 11/10/2010 Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle SEUZEY 11/10/2010 1/1500 ZB 11
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1111 02/01/1984 ? 1er groupe ?=Origine de la date non connue Mairie 2 Dépôts de gravats E38.48Z 02/01/1984 Autorisation 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier Mairie
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Commune de Seuzey 01/11/1111
Commentaire(s) :	Info mairie : fin d'activité de dépôt d'ordures ménagères le 02/01/1984. Puis dépôt de terre et gravaits uniquement autorisé

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	0.438 (en ha)
Site en friche :	Partiellement

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Rural

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Mairie

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.