LOR5503016

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	08/05/2010
Nom(s) usuel(s) :	Atelier d'équarrissage
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) MOREAU Jean-Baptiste
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 4822 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 04/08/2010 Oui 13/08/2010

3 - Localisation du site

Code INSEE :	55140
Commune principale :	CUNEL (55140)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 802,624 802,624 854,274 Y (m) 2,483,780 2,483,779 6,915,376
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième STENAY 111 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan cadastral 1/10000 Ne sais pas AD 55 310 M 18

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	12/02/1884
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Transformation et conservation de la viande et préparation de produits à base de viande, de la charcuterie et des os (dégraissage, dépôt, équarrissage) C10.1 12/02/1884 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD 55 310 M 18 Equarrissage
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) MOREAU Jean-Baptiste 12/02/1884

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 55 310 M 18

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.