LOR5503032

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	18/05/2010
Nom(s) usuel(s) :	Scierie, exploitation forestière avec dépôt de liquide inflammable
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) CIOLLI Gilbert, ex CIOLLI Angelo
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue MONTSEC 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 5219 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 04/08/2010 Oui 16/08/2010

3 - Localisation du site

Code INSEE :	55353
Commune principale :	MONTSEC (55353)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 848,415 848,415 899,639 Y (m) 2,437,577 2,437,576 6,868,811
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ST-MIHIEL 192 4

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	26/09/1955
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 26/09/1955 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD 55 836 W 106 3,1 m3 de carburant 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 15/03/1966 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD 55 836 W 106 Changement d'exploitant. 3,1 m3 de carburant
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) CIOLLI Angelo 26/09/1955 15/03/1966 CIOLLI Gilbert 15/03/1966
Commentaire(s) :	Les dépôts de liquide inflammable n'existent plus

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Commentaire :	Information mairie : garage pour l'entretien des camions. Lavage. Les dépôts de liquide inflammable n'existent plus. Dépôts, remblais existants

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Habitation 200

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 55 836 W 106

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.