LOR5704057

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	04/08/2006
Nom(s) usuel(s) :	Carrière de sable
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Hoccim granulat
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 17/03/2006 Oui 29/05/2006

3 - Localisation du site

Code INSEE :	57515
Commune principale :	NOVEANT-SUR-MOSELLE (57515)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 871,636 871,636 922,973 Y (m) 2,452,467 2,452,466 6,883,492 Préc.XY Mètre
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CHAMBLEY-BUSSIERES 163 8

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin B08.12Z 01/01/1111 ? 3ième groupe ?=Origine de la date non connue mairie
Accidents :
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport 01/01/1111 glissement de terrains

6 - Utilisations et projets

Surface totale :	50 (en ha)
Site en friche :	Partiellement
Commentaire :	plan d'eau, espace loisirs en projet.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Puits fermier Cours d'eau la Moselle Zone inondable ferme à proximité

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

mairie

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.