LOR5705692

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	12/12/2002
Nom(s) usuel(s) :	Dépôt de gaz
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) STENGER (boucherie-charcuterie)
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 57-4579 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 17/03/2006 Oui 12/04/2006

3 - Localisation du site

Code INSEE :	57619
Commune principale :	SAINT-LOUIS-LES-BITCHE (57619)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 967,525 967,525 1,018,820 Y (m) 2,455,007 2,455,006 6,885,201 Préc.XY Mètre
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BITCHE 167 6

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant STENGER 06/07/1964 Personne physique Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	06/07/1964
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2) V89.07Z 06/07/1964 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD57 599W72
Commentaire(s) :	400 kg de gaz liquéfié: propane

6 - Utilisations et projets

Site en friche :

Oui

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 200 Muhlgraben Habitation 200

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD57 59972

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.