Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

LOR

Date de création de la fiche : (*)

25/07/2003

Nom(s) usuel(s) :

Garage (carrosserie, peinture)

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
FILIPOWICZ Simon-Garage universel

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
De Gaulle (44 rue du Général) PETITE-ROSSELLE	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Visite du site :

Oui, site localisé

Date de la visite : (*)

06/07/2006

Autre(s) identification(s) :

Numéro	Organisme ou BD associée
57-9637	BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	17/03/2006	Oui	24/04/2006

3 - Localisation du site

Adresses :

Numéro	Bis Ter	Type voie	Nom voie
44		rue	De Gaulle (du général)

Code INSEE :

57537

Commune principale :

PETITE-ROSSELLE (57537)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Mètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	929,172	929,172	980,679
Y (m)	2,476,588	2,476,587	6,907,100
Préc.XY	Mètre

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
FORBACH	140	5

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
Plan de situation	1/1000		Ne sais pas

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
PETITE-ROSSELLE		1/1000		?	52-301a/53- 301c/53

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/11/1968

Origine de la date :

RD=Récépissé de déclaration

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures)	C25.61Z	01/11/1968		Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	AD 57 1512 W 87	Peinture, 3kg/semaine, stock:10kg
2	Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...)	G45.21B	01/11/1968		Déclaration	2ième groupe	RD=Récépissé de déclaration	AD 57 1512 W 87

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
FILIPOWICZ Simon-Garage Universel	01/11/1968

6 - Utilisations et projets

Surface totale :	0.042 (en ha)
Surface bâtie :	286.2 (en m2)
Code POS :	section n°389 390
Site en friche :	Oui
Commentaire :	garage.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Urbain

Captage AEP :

Non

Distance captage AEP :

Formation superficielle :

Néant

Substratum :

Sable/grès

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Cours d'eau	120	La Rosselle (rivière)
Habitation	20

Type de nappe :

Libre

Nom de la nappe :

Nappe des grès vosgiens

Type d'aquifère :

Poreux

Code du système aquifère :

210

Nom du système aquifère :

GRES DU TRIAS INFERIEUR

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 57 1512 W 87

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

LOR5706364