LOR5706539

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	06/08/2003
Nom(s) usuel(s) :	Fours à chaux
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) ST ANTOINE Franz
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue FONTOY 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 57-8384 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 17/03/2006 Oui 07/04/2006

3 - Localisation du site

Localisation :	Au sud-ouest du village, au lieu-dit "Paulus Grund"
Code INSEE :	57226
Commune principale :	FONTOY (57226)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 865,086 865,362 917,035 Y (m) 191,050 2,491,071 6,922,125
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième AUDUN-LE-ROMAN 113 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 1/2500 1899 Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle FONTOY 17/12/1894 I 332-341
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	17/07/1894
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de matériaux de construction en terre cuite (de tuiles et briques) et de produits divers en terre cuite (tuilerie, poterie, briqueterie) C23.3 17/07/1894 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD 57 8 AL 165
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) ST ANTOINE Franz 17/07/1894

6 - Utilisations et projets

Surface totale :	1.32 (en ha)
Site en friche :	Oui

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 57 8 AL 165

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.