LOR8800023

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	24/10/1996
Nom(s) usuel(s) :	Fabrication de palettes
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Sté Aticose (SCI Lachaux-Romary)
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 96 p 40 EPML 0305-7X-S001 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 30/07/2009 Oui 12/08/2009

3 - Localisation du site

Code INSEE :	88216
Commune principale :	GRANDVILLERS (88216)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 922,050 922,089 972,672 Y (m) 69,250 2,369,080 6,799,728
Altitude (m) :	390
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième RAMBERVILLERS 305 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Rambervillers 7 n° 3518 Est 1/25000 Oui
Commentaire(s) :	Zone d'emploi : 20km NE d'Epinal. Unité géographique : bassin versant de la Mortagne. Carrefour RD48 et RD420

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication d'emballages en bois C16.24Z 01/01/1111 ? 3ième groupe ?=Origine de la date non connue EPML
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Sté Aticose 01/01/1111
Accidents :
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport 01/01/1984 Incendie

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	0.24 (en ha)
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	?
Réaménagement sensible :	?
Commentaire :	Zone d'emploi : 20km NE d'Epinal. Unité géographique : bassin versant de la Mortagne. Moyen impact.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 150 l'Arentèle Habitation 50
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Grès à Voltzia
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	595
Nom du système aquifère :	BORDURE VOSGIENNE CENTRE-OUEST

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

EPML

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.