LOR8800024

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	24/10/1996
Nom(s) usuel(s) :	Fabrication de lattes de sommiers, ex fabrication de boîtes de fromage
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Ets ROMARY Frères SA
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue GRANDVILLERS 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 3850 BRGM 96 p 42 EPML 4792 BRGM 0305-7X-S002 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 30/07/2009 Oui 12/08/2009

3 - Localisation du site

Code INSEE :	88216
Commune principale :	GRANDVILLERS (88216)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 922,550 922,592 973,185 Y (m) 70,400 2,370,229 6,800,872
Altitude (m) :	385
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième RAMBERVILLERS 305 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Rambervillers 7 n° 3518 Est 1/25000 Oui Plan d'implantation 1/500 1978 Oui AD88_1139W140; AD88_54W148; AD88_98W12 Plan de situation 1/2500 1978 Oui AD88_1139W140; AD88_54W148; AD88_98W12
Commentaire(s) :	Zone d'emploi : 20km NE d'Epinal. Unité géographique : bassin versant de la Mortagne. Accès par voie communale.

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant ROMARY Hubert 23/06/1960 Personne physique Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle GRANDVILLERS "A la Pinotte" B 164 a 1973 GRANDVILLERS B 162, 164,167,169,170,171
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication d'emballages en bois C16.24Z 18/12/1953 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD88_1139W140; AD88_54W148; AD88_98W12 Extension de la caisserie (concerne le n°173 de la section B) 2 Fabrication d'emballages en bois C16.24Z 23/06/1960 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD88_1139W140; AD88_54W148; AD88_98W12 Agrandissement 3 Fabrication d'emballages en bois C16.24Z 15/01/1965 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD88_120W5 Agrandissement de l'usine de fabrication par adjonction d'un bâtiment dont un niveau sera constitué par un garage. 4 Fabrication d'emballages en bois C16.24Z 07/12/1978 Autre 3ième groupe ?=Origine de la date non connue EPML, AD88_1139W140; AD88_54W148; AD88_98W12 Extension des ateliers
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Ets ROMARY Frères SA 18/12/1953 Ets ROMARY et Frères 15/01/1965

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	1.32 (en ha)
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	?
Réaménagement sensible :	?
Commentaire :	Zone d'emploi : 20km NE d'Epinal. Unité géographique : bassin versant de la Mortagne. Fort impact.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Arène (sable argileux)
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 320 l'Arentèle Habitation 150
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Grès à Voltzia
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	595
Nom du système aquifère :	BORDURE VOSGIENNE CENTRE-OUEST

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

EPML, AD88_1139W140; AD88_54W148; AD88_98W12; AD88_120W5

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.