LOR8800068

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	04/11/1996
Nom(s) usuel(s) :	Electromécanique, eDépôt de liquide inflammable, ex Usine textile des Habeaurupt, usine à gaz privée
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Entr. MOUGEL Francis, ex MON LAPIN SA, ex Filature Nicolas GELIOT
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue rue de Beaulieu 88 ETIVAL-CLAIREFONTAINE 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 1230 BRGM 688 CNRS/CRESAL 7767 BRGM 96 p 116 EPML 0341-2X-S005 BRGM 230 CNRS/CRESAL

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 08/07/2009 Oui 21/08/2009

3 - Localisation du site

Code INSEE :	88349
Commune principale :	PLAINFAING (88349)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 947,350 947,370 997,863 Y (m) 61,000 2,360,767 6,791,203
Altitude (m) :	590
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième GERARDMER 341 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1/100 Oui AD 88 1363 W 93 Gérardmer 2 n° 3618 Ouest 1/25000 Oui Extrait cadastral 1/2000 Oui AD 88 1363 W 93
Commentaire(s) :	Zone d'emploi : 17km Sud de St-Dié. Unité géographique : vallée de la Meurthe.Accès par D23.

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant MON LAPIN SA 13/06/1972 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Plainfaing E 2712, 2812, 2813, 2884 Plainfaing 13/06/1972 E 230 Plainfaing 21/08/2009 OE 2971, 2712, 2708, 2710
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Préparation de fibres textiles et filature, peignage, pelotonnage C13.1 21/03/1862 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD 88 415 S 5 Installation d'un appareil à vapeur 2 Production et distribution de combustibles gazeux (pour usine à gaz, générateur d'acétylène), mais pour les autres gaz industriels voir C20.11Z D35.2 28/12/1866 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD 88 20 M 14;AD 88 418 S 1-2 3 Production animale A01.4 07/06/1972 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD 88 1139 W 41 Ouverture 4 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 13/06/1972 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD 88 1139 W 41 1 R 24 m3 FOD
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Filature Nicolas GELIOT 21/03/1862 MON LAPIN SA 13/06/1972 Entr. MOUGEL Francis 21/08/2009
Commentaire(s) :	Historique : Pour éclairer tissage, usine à gaz privée desservant HABEAURUPT située sur la commune de Plainfaing. Gazomètre de 144 m3, 7,15 diamètre, 3,60 m hauteur. Citernes pour eaux ammoniacales etc. ne devant pas excéder 4 m3 chacune. pour éclairer tissage.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Surface totale :	0.87 (en ha)
Surface bâtie :	3,350 (en m2)
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Réaménagement sensible :	?
Commentaire :	Entreprise sur le site. Projet de lieu culturel dans le cadre du Parc naturel régional des Ballons des Vosges. Dépôts récurrents sur le site. Surface totale : 3621+1524+1127+120 m2. Bâti : 1499+627 m2. Zone d'emploi : 17km Sud de St-Dié. Unité géographique : vallée de la Meurthe. Fort impact. En 1972 : MONLAPIN SA est présente sur le site (cf. LOR-I-88 01230) Utilisation actuelle : marbier.

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur MOUGEL Francis Entreprise privée ou son représentant ?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 10 La Meurthe Habitation 70 P.N.R.: Parc naturel régional 0 PNR des Ballons des Vosges ZICO (zone d'intérêt communautaire pour la conservation des oiseaux) 0 Massif des Vosges : Hautes Vosges
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	alluviale de la Meurthe
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	302
Nom du système aquifère :	MEURTHE
Commentaire(s) :	Le site est bordé par la Meurthe.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

EPML, AD 88 415 S 5, AD 88 20 M 14;AD 88 418 S 1-2, AD 88 1363 W 112;AD 88 1363 W 93, AD 88 1139 W 41

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.