LOR8800086

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	04/11/1996
Nom(s) usuel(s) :	Anciens Tissages Frenot-Kullmann
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SA Frenot-Kullmann
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 0376-2X-S004 BRGM 96 p 154 EPML

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 28/07/2009 Oui 02/09/2009

3 - Localisation du site

Code INSEE :	88148
Commune principale :	DOMMARTIN-LES-REMIREMONT (88148)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 922,150 922,150 972,504 Y (m) 342,700 2,342,699 6,773,367
Altitude (m) :	405
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième REMIREMONT 376 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Remiremont 2 n° 3519 Est 1/25000 Ne sais pas
Commentaire(s) :	Zone d'emploi : Remiremont. Unité géographique : vallée de la Moselle. Accès par RD23.

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant SA Frenot-Kullmann 01/01/1111 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Dommartin-les-Remiremont AI 44, 52
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Tissage C13.2 01/01/1111 Autre 3ième groupe ?=Origine de la date non connue EPML
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SA Frenot-Kullmann 01/01/1111

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Surface totale :	2.82 (en ha)
Surface bâtie :	1,747 (en m2)
Code POS :	UB
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	?
Réaménagement sensible :	?
Commentaire :	Actuellement, en ruines. Zone d'emploi : Remiremont. Unité géographique : vallée de la Moselle. Fort impact.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) ZSC (zone spéciale de conservation) 350 Confluence Moselle-Moselotte Habitation 20 Cours d'eau 0 Ruisseau
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	socle
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	601b
Nom du système aquifère :	VOSGES ANCIENNES / SUD
Commentaire(s) :	Site sur socle

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

EPML

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.