LOR8800099

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	05/11/1996
Nom(s) usuel(s) :	Usine textile
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Ets SCHEUER
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 96 p 72 EPML 0376-5X-S004 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 17/06/2009 Oui 29/06/2009

3 - Localisation du site

Code INSEE :	88487
Commune principale :	LE VAL-D'AJOL (88487)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 913,050 913,050 963,323 Y (m) 332,450 2,332,449 6,763,203
Altitude (m) :	440
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième REMIREMONT 376 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Remiremont 5 n° 3519 Ouest 1/25000 Ne sais pas
Commentaire(s) :	Zone d'emploi : 42km Sud d'Epinal. Unité géographique : Vosges du Sud, vallèe de la Combeauté. Accès par CD20.

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Evelynes electriques SA (Rupt) Sté Scheuer Entreprise privée ou son représentant
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Le Val d'Ajol AO 204, 478 à 481
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de textiles C13 01/01/1111 ? 1er groupe ?=Origine de la date non connue EPML
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Ets Scheuer 01/01/1111

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Surface totale :	1.228 (en ha)
Surface bâtie :	671 (en m2)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	?
Commentaire :	Site en friche d'après la mairie. Ferrailleur. Zone d'emploi : 42km Sud d'Epinal. Unité géographique : Vosges du Sud, vallèe de la Combeauté. Moyen impact. Utilisé actuellement par un ferrailleur

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	03765X0024
Distance captage AEP :	820
Position AEP :	En aval
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 0 la Méreille ZPS (zone de protection spéciale) 470 Massif vosgien Habitation 50 P.N.R.: Parc naturel régional 0 PNR des Ballons des Vosges
Commentaire(s) :	Site sur socle

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

EPML

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.