LOR8800376

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	24/11/2008
Nom(s) usuel(s) :	Usine de fabrication d'agglomérés
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) HOCQUAUX Hubert
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue ELOYES 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 4667 BRGM 5150 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 23/04/2009 Oui 14/05/2009

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 8 rue Rolanchâtel
Code INSEE :	88158
Commune principale :	ELOYES (88158)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 918,443 918,443 968,883 Y (m) 2,352,253 2,352,252 6,782,945
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BRUYERES 340 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 1/1250 Oui AD 88 120 W 6 Plan de situation. 1/1250 1966 Oui AD 88 120 W 20

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant HOCQUAUX Hubert. 17/09/1966 Personne physique Oui HOCQUAUX Hubert 23/02/1965 Personne physique Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle ELOYES 22/04/2009 AE 121-122-214-215-217-218-230-232-234-236-238-239-
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1948
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de placage et de panneaux de bois (aggloméré, contre-plaqué, ...) C16.21Z 23/02/1965 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD 88 120 W 6 Extension de l'usine de fabrication d'agglomérés. 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 17/09/1966 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD 88 120 W 20 Installation DLI: 1 RA de 40 m³ de FOD
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) HOCQUAUX Hubert 26/08/1965 HOCQUAUX Hubert. 17/09/1966
Commentaire(s) :	Les premiers bâtiments ont été construits en 1948 - 1949.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD88 120 W 6

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.