LOR8800382

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	24/11/2008
Nom(s) usuel(s) :	Carrosserie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) BOCQUENET Jean - Carrossier
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 4755 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 23/04/2009 Oui 14/05/2009

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 12 rue de la Gare
Code INSEE :	88158
Commune principale :	ELOYES (88158)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 917,815 917,815 968,252 Y (m) 2,351,892 2,351,891 6,782,590
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BRUYERES 340 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1/1250 Oui AD 88 98 W 19

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant BOCQUENET 15/11/1961 Personne physique Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle ELOYES 22/04/2009 AI 67 ELOYES C 123
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1947
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...) G45.21B 01/01/1947 Autre 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD 88 98 W 19 Carrosserie 2 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 18/11/1961 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD88_98W19 Installation d'un atelier de réparation, carrosseire et peinture. 3 Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...) G45.21B 18/11/1961 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD88_98W19
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) BOCQUENET Jean 01/01/1947 BOCQUENET Jean. 18/11/1961
Commentaire(s) :	Jean BOCQUENET exerce cette activité depuis 1947 dans un atelier en bois et sa demande de 1961 concerne la reconstruction de cet atelier en matériaux durs sur le même lieu.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 88 98 W 19

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.