LOR8800437

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	04/01/2009
Nom(s) usuel(s) :	Concassage de matériaux
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Sté Routière et de Dragages de l'Est - SRDE - SA
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Plaine de Socourt BP n° 50, 88130 CHARMES 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 6584 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 12/02/2009 Oui 25/03/2009

3 - Localisation du site

Localisation :	à proximité immédiate du chantier de la déviation d'Epinal
Code INSEE :	88012
Commune principale :	ARCHETTES (88012)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 910,980 910,980 961,462 Y (m) 2,356,452 2,356,451 6,787,205
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BRUYERES 340 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Extrait cadastral 1/1000 Oui AD 88 1927 W 62 Plan de situation 1/25000 Ne sais pas AD 88 1927 W 62

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	27/04/1995
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Taille, façonnage et finissage de pierres (concassage, criblage, polissage) C23.7 27/04/1995 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD 88 1927 W 62 Mise en service d'une installation de concassage de matériaux
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SRDE SA 27/04/1995

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	0.086 (en ha)
Code POS :	AA 37
Site en friche :	Oui
Commentaire :	Site forestier

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 150 La Moselle

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 88 1927 W 62

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.