LOR8800445

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	14/04/2009
Nom(s) usuel(s) :	Dépôt de déchets, métaux ferreux et non ferreux
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) HANCLOT Raymond - Récupérateur
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 6388 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 17/08/2009 Oui 16/09/2009

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 15 route de Sanchey
Code INSEE :	88178
Commune principale :	LES FORGES (88178)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 900,559 900,559 951,085 Y (m) 2,360,714 2,360,713 6,791,554
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième EPINAL 339 4
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 1/10000 1984 Oui AD 88 1704 W 9 Extrait plan cadastral 1/1000 1984 Oui AD 88 1704 W 9

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant HANCLOT Raymond 23/01/1987 Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle LES FORGES 16/09/2009 UB 269, 270, 272 LES FORGES B3 268, 269, 270, 271, 272
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1999
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... ) E38.31Z 23/01/1987 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD 88 1704 W 9 Régularisation d'un dépôt de déchets, métaux ferreux et non ferreux
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) HANCLOT Raymond 23/01/1987 01/01/1999

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	0.155 (en ha)
Surface bâtie :	70 (en m2)
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Habitation 0

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 88 1704 W 9

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.