LOR8800509

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	10/01/2009
Nom(s) usuel(s) :	Atelier d'usinage de pièces mécaniques
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) THOMAS Daniel
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 6101 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 18/02/2009 Oui 02/03/2009

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 5 rue du Paquis
Code INSEE :	88023
Commune principale :	AVILLERS (88023)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 887,226 887,226 937,887 Y (m) 2,375,246 2,375,245 6,806,190
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième MIRECOURT 304 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan de situation 1/1000 1980 Oui AD 88 1190 W 58

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant THOMAS 28/10/1980 Personne physique Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Avillers E 136
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Partiellement réaménagé et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	28/10/1980
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication d'autres ouvrages en métaux (emballages métalliques, boulons, articles ménagers, chaînes, ressorts, ...) C25.9 28/10/1980 ? 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD 88 1190 W 58
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) THOMAS 28/10/1980

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Surface bâtie :	55 (en m2)
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Commentaire :	Garage

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Rural

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 88 1190 W 58

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.