LOR8800698

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	15/02/2009
Nom(s) usuel(s) :	Atelier de travail du bois
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) CUNAT Charles et Cie SARL
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue rue d'Alsace BUSSANG 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 5314 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 17/03/2009 Oui 25/03/2009

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 36 rue d'Alsace, Lieu dit Au Côté
Localisation :	Entre CR 26 et RN 66
Code INSEE :	88081
Commune principale :	BUSSANG (88081)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 938,163 938,163 988,401 Y (m) 2,330,625 2,330,624 6,761,163
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième MUNSTER 377 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 1/50000 Oui AD 88 139 W 7 Extrait cadastral 1/2500 Oui AD 88 139 W 7

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 20/12/1967 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD 88 139 W 7 1 RS 50 m3 FOD 2 Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries C16.23Z 20/12/1967 ? 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD 88 139 W 7
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) CUNAT Charles et Cie SARL 20/12/1967
Accidents :
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport 01/01/2005 Incendie

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Partiellement
Commentaire :	Destruction par incendie du bâtiment restant vers 2005

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Urbain

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 88 139 W 7

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.