LOR8800706

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	16/02/2009
Nom(s) usuel(s) :	Abattoir et atelier de salaison
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SICA Vosges - Viandes, Ex Abattoir Municipal
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 2 Place Thierry - 88500 MIRECOURT Ex 32, Rue du Général Leclerc 88500 MIRECOURT 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 4595 BRGM 3251 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 14/04/2009 Oui 29/05/2009

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 8 place Thierry
Localisation :	Sur la rive gauche du Madon
Code INSEE :	88304
Commune principale :	MIRECOURT (88304)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 881,883 881,883 932,533 Y (m) 2,373,525 2,373,524 6,804,516
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième MIRECOURT 304 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 1/2000 Oui AD 88 98 W 11

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle MIRECOURT 09/04/2009 AK 349
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Partiellement réaménagé et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Transformation et conservation de la viande et préparation de produits à base de viande, de la charcuterie et des os (dégraissage, dépôt, équarrissage) C10.1 23/03/1960 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD 88 98 W 11 Modernisation de l'abattoir. 2 Production et distribution de vapeur (chaleur) et d'air conditionné D35.30Z 17/05/1974 Autre 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD 88 1139 W 40 Extension locaux chaufferie. 3 Compression, réfrigération D35.45Z 17/05/1974 Autre 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD 88 1139 W 40 Possède congélateur à Moins de 18°C et Réfrigérateur et salle de vente.
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Commune de Mirecourt 23/03/1960 SICA Vosges - Viandes 15/05/1974

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Commentaire :	Commerce

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 88 98 W 11, AD 88 1139 W 40, AD 88 1139 W 108

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.