LOR8800721

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	17/02/2009
Nom(s) usuel(s) :	Atelier de travail du bois
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Etablissements Vosges Styles, Ex RENAUT Maurice
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue PARIS Ex Bazoilles-Sur-Meuse 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 3951 BRGM 3984 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 24/02/2009 Oui 16/03/2009

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 1 rue du Lavoir
Code INSEE :	88044
Commune principale :	BAZOILLES-SUR-MEUSE (88044)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 846,528 846,528 897,196 Y (m) 2,372,581 2,372,580 6,803,877
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième NEUFCHATEAU 302 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation - 1975 Oui AD 88 1139 W 232 Plan de masse - 1975 Oui AD 88 1139 W 232

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant RENAUT Maurice 30/11/1953 Personne physique Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle BAZOILLES SUR MEUSE E 559, 755
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	30/11/1953
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation C16.10A 30/11/1953 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD 88 54 W 148 Ouverture d'un atelier de menuiserie 2 Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation C16.10A 04/04/1974 ? 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD 88 1139 W 232 Ouverture d'un atelier de travail du bois
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) RENAUT Maurice 30/11/1953 Etablissements Vosges Styles 04/04/1974
Commentaire(s) :	Avant 1965, c'était rue du Moulin en bordure de la rivière. Transfert de l'etablissement RENAUT Maurice le 12/01/1966 vers le site route de Fréville.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 50 La Meuse

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 88 1139 W 232, AD 88 54 W 148

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.