LOR8800872

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	13/04/2009
Nom(s) usuel(s) :	Fabrique de couverts en fer battu
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) MATHEY
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 7760 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 29/07/2009 Oui 26/08/2009

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 26 rue du Colonel Golbert
Code INSEE :	88176
Commune principale :	FONTENOY-LE-CHATEAU (88176)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 888,597 888,597 938,930 Y (m) 2,337,275 2,337,274 6,768,236
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième PLOMBIERES-LES-BAINS 375 1

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle FONTENOY-LE-CHATEAU D 1083, 1084, 1201
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1965
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication d'autres ouvrages en métaux (emballages métalliques, boulons, articles ménagers, chaînes, ressorts, ...) C25.9 11/04/1865 01/01/1965 Autorisation 2ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD 88 415 S 4 Installation d'une machine à vapeur
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) MATHEY 11/04/1865 01/01/1965

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Multiple
Surface totale :	0.029 (en ha)
Surface bâtie :	289 (en m2)
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Oui
Commentaire :	Garages

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 0 Ruisseau Chatelain Habitation 0

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 88 415 S 4

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.