LOR8800873

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	17/03/2009
Nom(s) usuel(s) :	Tissage
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Anciens établissements André VOGT SA
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue BUSSANG 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 3705 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 17/03/2009 Oui 25/03/2009

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 22 voie Communale n°1 de Taye à la Hutte
Localisation :	Lieu dit La Hutte, Chemin Vicinal N°1 de Taye à la Hutte
Code INSEE :	88081
Commune principale :	BUSSANG (88081)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 940,132 940,132 990,386 Y (m) 2,332,611 2,332,610 6,763,130
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième MUNSTER 377 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan masse 1/2500 1976 Oui AD 88 1139 W 82a

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Anciens établissements VOGT 25/08/1976 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle BUSSANG 25/08/1976 B2 -
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	Le 25/08/1976, les Anciens établissements VOGT SA louent l'atelier aux Tissage de la Hutte SARL

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Tissage C13.2 25/08/1976 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD 88 1139 W 82a 2 Production et distribution de vapeur (chaleur) et d'air conditionné D35.30Z 25/08/1976 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD 88 1139 W 82a 3 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 25/08/1976 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD 88 1139 W 82a 1 RS FOD 5 m3
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Tissage de la Hutte SARL 25/08/1976

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Partiellement
Commentaire :	Stockage matériel et véhicules d'uune entreprise de débardage

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur KIENTZY et Fils Entreprise privée ou son représentant ?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Rural

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 88 1139 W 82a

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.