LOR8800880

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	21/03/2009
Nom(s) usuel(s) :	Carrière de grès
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Ets LEMOINE et Cie SA
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 6354 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 16/04/2009 Oui 22/05/2009

3 - Localisation du site

Localisation :	lieu dit Canton de la Croix de Pierre
Code INSEE :	88124
Commune principale :	DARNEY (88124)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 876,943 876,943 927,382 Y (m) 2,348,554 2,348,553 6,779,606
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième VITTEL 338 8
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 1/10000 Oui AD 88 1467 W 163

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle DARNEY - 4 DARNEY 16/04/2009 OB 603
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	28/06/1973
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 28/06/1973 ? 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD 88 1467 W 163 Déclaration de mise en exploitation d'une carrière de grès
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Ets LEMOINE et Cie SA 28/06/1973

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Surface totale :	0.05 (en ha)
Code POS :	Nca
Site en friche :	Partiellement
Commentaire :	Exposition de sculptures dans la carrière

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Habitation Cours d'eau La Saône

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 88 1467 W 163

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.