LOR8800924

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	28/03/2009
Nom(s) usuel(s) :	Atelier de travail du bois, ameublement
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) MUJO BOIS SAS, ex PETIT PIERRAT
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Neuf Moulin 88600 DOMFAING 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 7342 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Oui 04/07/2008 MAIRIE Oui 17/08/2009 Oui 27/08/2009

3 - Localisation du site

Localisation :	"Neuf Moulin"
Code INSEE :	88145
Commune principale :	DOMFAING (88145)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 927,204 927,204 977,786 Y (m) 2,369,461 2,369,460 6,800,064
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BRUYERES 340 4
Autre(s) commune(s) concernée(s) :	Code INSEE Nom Arrondissement 88076 BROUVELIEURES

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation C16.10A 08/12/2000 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD 88 2218 W 133 Changement d'exploitant 2 Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries C16.23Z 08/12/2000 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD 88 2218 W 133 Changement d'exploitant
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) PETIT PIERRAT 01/01/1111 MUJO BOIS SAS 08/12/2000 MUJO BOIS SAS. 04/07/2008

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Industriel
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 0 Le Moxène

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 88 2218 W 133

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.