LOR8801101

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	26/09/2009
Nom(s) usuel(s) :	Scierie, Atelier de travail du bois et dépôt de bois.
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Scierie de Ravines CUNY Paul
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 4522 BRGM 103 CNRS/CRESAL 1103 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 25/06/2009 Oui 12/08/2009

3 - Localisation du site

Localisation :	"A la Borne", au bord de la rivière des Ravines.
Code INSEE :	88319
Commune principale :	MOYENMOUTIER (88319)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 937,174 937,174 987,888 Y (m) 2,385,566 2,385,565 6,816,071
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ST-DIE 306 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1/200 1964 Oui AD 88 1363 W 21; AD 88 1363 W 45 Plan de situation 1/1000 Oui AD 88 1363 W 46

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Paul CUNY 28/03/1968 Personne physique Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle MOYENMOUTIER A 898,899
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation C16.10A 28/03/1968 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD 88 1363 W 46 Installation d'une écorceuse et incinérateur d'écorces. 2 Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation C16.10A 28/11/1968 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD 88 1363 W 21; AD 88 1363 W 45 Extension de l'atelier
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) CUNY Paul 28/04/1963

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 0 Rabodeau, Ravine Zone inondable

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 88 1363 W 21; AD 88 1363 W 45; AD 88 1363 W 46

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.