LOR8801364

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	23/07/1997
Nom(s) usuel(s) :	Garage, Dépôt de liquides inflammables, Bâtiment et travaux publics
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) PETOT Pierre et Cie S.A.
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue "Saut le Cerf", EPINAL 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BRGM/EPI/ETS 01/06/2011
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 364 CNRS/CRESAL 1364 BRGM 0881346K, 0881487N Rapport ETS

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 09/12/2008 Oui 27/08/2009

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 20 rue Albert Camu
Localisation :	Lieu dit "La Beaudenotte"
Code INSEE :	88160
Commune principale :	EPINAL (88160)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 906,508 906,508 957,046 Y (m) 2,362,543 2,362,542 6,793,330 Préc.XY Décamètre
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième EPINAL 339 4
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan du site 1/10000 Oui AD 88 1139 W 21b Plan de situation 1/10000 Oui AD 88 1139W 21b

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Pierre PETOT 30/10/1972 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Epinal A 115-117-118-233
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 30/10/1972 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD 88 1139W 21b Reconstruction du garage 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 30/10/1972 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD 88 1139W 21b Un RS de 5 m3 de FOD, un RS de 5 m3 de GO, un RS de 3 m3 d'essence et construction de garage pour engins et matériaux
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) PETOT 01/01/1111 Pierre PETOT et Cie. 30/10/1972

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Code POS :	UG
Site en friche :	Oui
Réaménagement sensible :	NON
Commentaire :	Projet d'ouverture d'un supermarché LIDL

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Péri-urbain résidentiel

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 88 1139 W 21 b

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.