LOR8801368

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	23/07/1997
Nom(s) usuel(s) :	Tissage-confection, ex Filature et tissage, Dépôt de fuel
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) CONFECTION VENTRON, ex Ets CHAGUE et Cie - Filature et tissage de Cornimont, Ex HUBERT Maurice Tissage
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue CORNIMONT 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 368 CNRS/CRESAL 7736 BRGM 1368 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Oui 04/07/2008 MAIRIE Oui 08/04/2009 Oui 22/05/2009

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 7 route de Ventron
Localisation :	Lieu dit Travexin
Code INSEE :	88116
Commune principale :	CORNIMONT (88116)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 935,778 935,778 986,073 Y (m) 2,337,050 2,337,049 6,767,603
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième REMIREMONT 376 8
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan d'implantation - Oui AD 88 1139 W 6a
Commentaire(s) :	sur la rive gauche du ruisseau du Ventron

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Ets CHAGUE et Cie 05/11/1971 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle CORNIMONT B 1201 CORNIMONT D 3
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Partiellement réaménagé et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Tissage C13.2 20/04/1858 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD 88 415 S 2 Installation de 6 machines à vapeur 2 Préparation de fibres textiles et filature, peignage, pelotonnage C13.1 05/11/1971 ? 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD 88 1139 W 6 a Régularisation 3 Tissage C13.2 05/11/1971 ? 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD 88 1139 W 6 a 4 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 05/11/1971 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD 88 1139 W 6 a Régularisation : 80 m3
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) HUBERT Maurice Tissage 20/04/1858 Ets CHAGUE et Cie 05/11/1971
Commentaire(s) :	Info DRIRE : à l'arrêt. 1971 - 1972 : S1 : Régularisation. RA de 80.000 l FOD. S2 : Filature et Tissage. Régularisation pour 1 RS de 40.000 l FOD.

6 - Utilisations et projets

Code POS :	UY
Site en friche :	Partiellement

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Rural

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 88 1139 W 6 a, AD 88 415 S 2, AD 88 1139 W 23 a

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.