LOR8801443

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	23/07/1997
Nom(s) usuel(s) :	Garage
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) CASTELLANI Mario
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 2, rue de Frambebois 88170 CHATENOIS 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 443 CNRS/CRESAL 1443 BRGM 5694 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 15/04/2009 Oui 24/04/2009

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 2 rue de Frambebois
Localisation :	Lieu dit Le Valaincourt
Code INSEE :	88095
Commune principale :	CHATENOIS (88095)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 859,548 859,548 910,216 Y (m) 2,373,687 2,373,686 6,804,870
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CHATENOIS 303 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 1/1000 Oui AD 88 1190 W 70 Plan de masse 1/1000 1972 Oui AD88_1139W231

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant CASTELLANI Mario 14/03/1972 Personne physique Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle CHATENOIS 03/06/1981 AI 217-219 CHATENOIS AI 221 CHATENOIS 14/04/2009 AI 215 - 219 - 267
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	14/03/1972
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 14/03/1972 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD88_1139W231 Ouverture du garage 2 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 03/06/1981 ? 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD 88 1190 W 70
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) CASTELLANI Mario 14/03/1972 CASTELLANI Mario. 03/06/1981

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Habitation 10

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 88 1139 W 40; AD88_1139W231, AD 88 1190 W 70

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.