LOR8801630

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	23/07/1997
Nom(s) usuel(s) :	Scierie, parqueterie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Ets GROSJEAN SARL
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Laveline-Devant-Bruyères 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 3756 BRGM 630 CNRS/CRESAL 4940 BRGM 6209 BRGM 5549 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 08/09/2009 Oui 15/09/2009

3 - Localisation du site

Localisation :	"Derrière la côte du Village", "Le moulin", à proximité de chemin de fer.
Code INSEE :	88262
Commune principale :	LAVELINE-DEVANT-BRUYERES (88262)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 928,898 928,898 979,417 Y (m) 2,362,337 2,362,336 6,792,931
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BRUYERES 340 3
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation. 1/1250 Oui AD 88 139 W 32 Plan de situation 1/1250 1977 Oui AD 88 54 W 155; AD88_1139W110 Plan de masse. 1/500 1967 Oui AD 88 139 W 1 Plan de masse 1/200 1977 Oui AD 88 54 W 155; AD88_1139W110

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Ets GROSJEAN 12/12/1956 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle LAVELINE DEVANT BRUYERES B 420, 421 LAVELINE DEVANT BRUYERES 18/03/1967 A1 74, 77 LAVELINE DEVANT BRUYERES B 411,412,413,421
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	10/12/1956
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation C16.10A 10/12/1956 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD 88 54 W 155; AD88_1139W110 Extension et nouvelle scierie. 2 Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation C16.10A 18/03/1967 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD 88 139 W 1 3 Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries C16.23Z 18/03/1967 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD 88 139 W 1 Reconstruction après sinistre 4 Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation C16.10A 08/07/1970 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD 88 139 W 32 Extension 5 Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation C16.10A 10/11/1977 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD 88 54 W 155; AD88_1139W110 6 Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation C16.10A 03/07/1981 ? 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD 88 1190 W 81 Demande de construction d'un parc à grumes
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Ets GROSJEAN 18/12/1956 Ets GROSJEAN. 18/03/1967 Ets GROSJEAN.. 08/07/1970 Ets GROSJEAN... 03/07/1981
Accidents :
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport 08/06/1966 Incendie AD 88 139 W 1

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Multiple
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	?
Commentaire :	2 activités : traitement de bois et garage réparation

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Autre(s) forage(s) AEP 250 Cours d'eau Canal

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 88 54 W 155; AD88_1139W110, AD 88 139 W 1, AD 88 139 W 32, AD 88 1190 W 81
Chronologie de l'information :	AP 12/12/1956
Donnée(s) complémentaire(s) :	Etablissements GROSJEAN.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.