LOR8801799

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	23/07/1997
Nom(s) usuel(s) :	Conctructeur de machines agricoles, fonderie de fonte
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) BARBIER L., ex JANNEL Frères
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 1799 BRGM 799 CNRS/CRESAL 7595 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 11/09/2009 Oui 30/09/2009

3 - Localisation du site

Code INSEE :	88291
Commune principale :	MARTINVELLE (88291)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 873,202 873,202 923,544 Y (m) 2,337,000 2,336,999 6,768,093
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième MONTHUREUX-SUR-SAONE 374 3
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1/200 1920 Oui AD 88 20 M 51

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	30/05/1888
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fonderie de fonte C24.51Z 30/05/1888 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD 88 20 M 22 2 Fonderie de fonte C24.51Z 09/03/1920 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD 88 20 M 51 Fonderie de 2e fusion de fonte 3 Fabrication de machines agricoles et forestières (tracteurs... ) et réparation C28.30Z 09/03/1920 Autorisation 2ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD 88 20 M 51
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) JANNEL Frères 30/05/1888 BARBIER 09/03/1920
Commentaire(s) :	D'après la mairie, terminé deouis les années 1960

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Commentaire :	Pas de projet de réaménagement

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 88 20 M 51, AD 88 20 M 22

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.