LOR8802085

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	23/07/1997
Nom(s) usuel(s) :	Dépôt de liquides inflammables
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) BANZET ET PETER
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 63, rue de la Prairie, lt de Dijon - 88100 SAINT DIE 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 2085 BRGM 2233 BRGM 1085 CNRS/CRESAL 1233 CNRS/CRESAL

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 10/09/2009 Oui 14/09/2009

3 - Localisation du site

Localisation :	"Aux Fourrières" et "Aux Tambois"
Code INSEE :	88326
Commune principale :	NEUVILLERS-SUR-FAVE (88326)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 948,887 948,887 999,495 Y (m) 2,374,307 2,374,306 6,804,719
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ST-DIE 306 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1/500 1976 Oui AD 88 1363 W 90 Plan de situation 1/2500 1976 Oui AD 88 1363 W 90

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Marcel BANZET et Paul PETER 17/06/1976 Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle NEUVILLERS-SUR-FAVE B 73-74 NEUVILLERS-SUR-FAVE B 355-400
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	17/06/1976
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 17/06/1976 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD 88 1139 W 69, AD 88 1363 W 90 DLI : 2 x 1214 m3 de FOD en RA, 2 x 100 m3 de GO en RA et RS.
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) BANZET ET PETER 17/06/1976

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Commentaire :	D'après la mairie : citernes dégagées

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur LELUC Charles ? ?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural industriel
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Habitation 50

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 88 1363 W 99, AD 88 1363 W 112, AD 88 1139 W 69, AD 88 1363 W 90

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.