LOR8802146

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	23/07/1997
Nom(s) usuel(s) :	Carrosserie, peinture
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) GIROMPAIRE Jean
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 37 rue des déportés 88580 SAULCY-SUR-MEURTHE 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 1146 CNRS/CRESAL 2146 BRGM 6998 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 08/07/2009 Oui 04/08/2009

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 47 rue des Déportés
Code INSEE :	88445
Commune principale :	SAULCY-SUR-MEURTHE (88445)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 943,828 943,828 994,409 Y (m) 2,370,767 2,370,766 6,801,226
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième GERARDMER 341 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 1/2000 Oui AD 88 1704 W 35 Plan de masse 1/500 Oui AD 88 1704 W 35

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Jean GIROMPAIRE 29/04/1971 Personne physique Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle SAULCY-SUR-MEURTHE AB 223, 224
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	29/04/1971
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Compression, réfrigération D35.45Z 29/04/1971 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD 88 1363 W 63, AD 88 1139 W 41 Compression d'air 2 Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...) G45.21B 29/04/1971 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD 88 1363 W 63 3 Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...) G45.21B 05/04/1989 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD 88 1704 W 35 Installation nouvelle cabine de peinture poids lourds
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) GIROMPAIRE Jean 29/04/1971 GIROMPAIRE Jean. 05/04/1989

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Multiple
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Oui
Commentaire :	Entreprise et stockage matériel forestier

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur BAGUETTE DOREE Entreprise privée ou son représentant ? SIMON Dominique ? ?

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 88 W 1363 112, AD 88 1363 W 63, AD 88 1139 W 41, AD 88 1704 W 35

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.