LOR8802279

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	23/07/1997
Nom(s) usuel(s) :	Usine de pâte à papier, dépôt de liquides inflammables
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) STE VOSGIENNE D'EXPLOITATIONS INDUSTRIELLES FORESTIERES
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 16, av Hoche - 75008 PARIS 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 1279 CNRS/CRESAL 2279 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 17/07/2009 Oui 28/07/2009

3 - Localisation du site

Localisation :	"Semouse"
Code INSEE :	88351
Commune principale :	PLOMBIERES-LES-BAINS (88351)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 903,097 903,097 953,437 Y (m) 2,339,318 2,339,317 6,770,152
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième PLOMBIERES-LES-BAINS 375 8
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan guide - 1974 Oui AD 88 1139 W 50 Plan de masse - 1974 Oui AD 88 1139 W 50
Commentaire(s) :	Implanté à l'Est du terrain entre une falaise au S-O et CD 20 au N-E

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/06/1974
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de pâte à papier, de papier et de carton C17.1 01/06/1974 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD 88 1139 W 50 Usine de pâte à papier : préparation de la pâte par traitement chimique de désincrustation 2 Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...) V89.01Z 01/06/1974 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD 88 1139 W 50 100 m3 de solvant en RA : monoéthanolamine, 15 m3 liquide de cuisson 3 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 01/06/1974 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD 88 1139 W 50 DLI : 200 m3 de fuel lourd en RA, 100 m3 de solvant en RA
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) EXPLOITATIONS INDUSTRIELLES FORESTIERES 01/06/1974
Commentaire(s) :	30 salariés

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Habitation 50 Cours d'eau 0 La Semouse

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 88 1139 W 50;AD 88 1139 W 51

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.